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Le site boutique.lacaze-energies.fr ainsi que tous les modules qui s’y rattachent, ci-après dénommés ensemble « le site », sont la propriété exclusive de LACAZE ENERGIES. 

SIÈGE SOCIAL LACAZE ENERGIES 

Zone industrielle 
46120 LEYME 
Tél : 05 65 40 39 39 
Fax : 05 65 40 39 40 
Société Anonyme au capital de 1 150 000 euros 

SIREN 500 971 601 RCS CAHORS 
SIRET 500 971 601 000 17
Code APE 2529Z
N° de TVA intracommunautaire FR 16 500 971 601 

Le Directeur de la publication du présent site est Thierry ROUAIX en sa qualité de Président de LACAZE ENERGIES. 

RÉFÉRENCES CNIL

Numéro de déclaration à la CNIL : 1570496 v 0
Nom de domaine : 
www.lacaze-energies.fr

Sous domaine : boutique.lacaze-energies.fr

RÉALISATION 

Lacaze Energies

Zone industrielle 
46120 LEYME 
Tél : 05 65 40 39 39 
Fax : 05 65 40 39 40 
Société Anonyme au capital de 1 150 000 euros

HEBERGEUR 

PLANETHOSTER Inc.

4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec)
H7P 0G1, Canada
Tél : 0 805 080 426 / +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.net

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site boutique.lacaze-energies.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales décrites ci-après et susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. LACAZE ENERGIES invite donc ses utilisateurs à les consulter régulièrement. 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, toutefois une interruption pour raison de maintenance technique peut être unilatéralement décidée par LACAZE ENERGIES qui s’efforcera néanmoins de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de rétablissement des accès. 

LACAZE ENERGIES se réserve le droit, sans mise en demeure préalable, de supprimer tout contenu déposé dans les espaces interactifs dès lors qu’il contreviendrait à la législation applicable, LACAZE ENERGIES se réservant le droit de poursuivre tout auteur de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, sans que cette liste soit considérée comme exhaustive. 

3. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Le site boutique.lacaze-energies.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de LACAZE ENERGIES.

LACAZE ENERGIES s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible, toutefois son obligation relevant d’une simple obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra pas être recherchée pour tous dommages consécutifs à l’utilisation de son site. Toutes les informations contenues sur le site boutique.lacaze-energies.fr sont données à titre indicatif, de manière non exhaustive et demeurent susceptibles d’évolution. 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

LACAZE ENERGIES est propriétaire exclusif ou détient des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un quelconque de ses éléments est interdite et considérée comme constitutive d’une contrefaçon passible de poursuites. 

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Zone industrielle 
46120 LEYME

 

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